Publication : Repenser l’institution et la désinstitutionnalisation à partir du handicap – Isabelle Hachez et Nicolas Marquis (dir.)

Les Actes de la Conférence Alter 2022, qui invitaient à repenser l’institution et la désinstitutionnalisation à partir du handicap, sont désormais accessibles gratuitement en ligne, via le lien suivant :

https://books.openedition.org/pusl/29057?lang=fr

Co-dirigés par Isabelle Hachez et Nicolas Marquis, avec l’appui décisif de Chloé Daelman, cette recherche internationale et interdisciplinaire comptent plus de 1200 pages (en français et en anglais), 60 contributions et 160 participant·e·s – dont des circistes : Louis Trialle, Basil Gomez, Arnaud Piqué et Clémence Merveille. Issus des milieux académiques, culturels et associatifs et incluant des auteur·e·s aux profils et parcours diversifiés, les textes rassemblés ont en commun de penser l’inclusion et de lutter contre les formes inacceptables de ségrégation. Ils sont accueillis, sous un format original (alliant expertises croisées et empreintes artistiques), par les Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles. Plus précisément, deux formats sont disponibles via la plateforme OpenEdition : un format web, pour l’ouvrage en entier et pour chaque chapitre, et un format pdf téléchargeable pour l’ouvrage en entier et pour chaque chapitre, dans la mise en page travaillée avec les Ateliers Indigo (partenaire culturel de la Conférence) et l’équipe Bravas, via les onglets « PDF du livre » et/ou « PDF du chapitre ». Ce dernier format fera l’objet d’un tirage limité dans les semaines à venir.

L’équipe est très fière de voir aboutir ce travail de longue halène, ambitieux et sans concession. Nous les félicitons de tout cœur !

Présentation d’ouvrage : Délibérer au Parlement – Julian Clarenne – 18 avril

Publication : Cédric Robinet – « L’État fédéral peut-il aussi faire usage des « pouvoirs implicites » ? » JT 2024/05

Cédric Robinet est Juge au contentieux des étrangers et membre du CIRC. Le Journal des Tribunaux, dans son édition 2024/5, accueille son analyse de la question « L’État fédéral peut-il aussi faire usage des « pouvoirs implicites » ? »

Le texte complet est à lire ici :

https://jt.larcier-intersentia.be/publications/jt_2024-fr/jt_2024_5-fr/jt2024_5p76

Publication : « Le principe de standstill redéfini par la Cour constitutionnelle » – Isabelle Hachez et Daniel Dumont – JT 2024/01

Isabelle Hachez a co-signé un article publié début janvier dans le Journal des Tribunaux sur son sujet de prédilection. Elle nous en dit ces mots :

Trente ans après l’adoption de l’article 23 de la Constitution, quid de l’effectivité des droits économiques, sociaux et culturels et du principe de standstill (ou de non-régression) appelé à la garantir ? Le point avec Daniel Dumont (prof. de droit social à l’ULB) dans la foulée de l’arrêt n° 69/2023 de la Cour constitutionnelle. Merci au Journal des tribunaux de nous avoir ouvert ses colonnes dans sa livraison 2024/1 et bonne lecture ! 

L’article complet est à lire ici :

https://jt.larcier-intersentia.be/publications/jt_2024-fr/jt_2024_5-fr/jt2024_5p76

Félicitations à Laurie Losseau pour la sortie de son livre + soirée de présentation

« Bruxelles, région-capitale ingouvernable ? – Instrument de cohérence et palliatifs illégaux dans le droit des politiques publiques bruxelloises » est disponible depuis le 22 janvier chez Larcier-Intersentia : https://www.larcier-intersentia.com/fr/bruxelles-region-capitale-ingouvernable-9782807942332.html

 Nous sommes ravis de vous inviter à la présentation de l’ouvrage :

Inscription : https://forms.office.com/e/KVEHhGmvC7

« À partir de l’analyse d’un échantillon de politiques publiques représentatives de la complexité institutionnelle bruxelloise (la formation professionnelle, les établissements d’accueil de la petite enfance et les établissements pour personnes âgées), les auteurs développent une analyse critique du système institutionnel bruxellois, et plus précisément du « modèle communautaire » c’est-à-dire de la répartition des compétences dans les matières communautaires (enseignement, culture et matières personnalisables) entre deux Communautés, l’autorité fédérale, les commissions communautaires et la Région de Bruxelles-Capitale. L’ouvrage se donne plus précisément comme objectif d’identifier d’abord les dysfonctionnements dont ce modèle communautaire est porteur sous l’angle de la cohérence des politiques publiques menées à Bruxelles et d’éprouver ensuite l’hypothèse selon laquelle il existe, dans le droit positif et la pratique des acteurs institutionnels, des mécanismes capables de remédier à ces dysfonctionnements, étant entendu que cette hypothèse traduit une idée largement partagée par les élites politiques bruxelloises. Dans cette idée, à cadre constitutionnel constant, Bruxelles est gouvernable, moyennant certains bricolages dont l’élaboration est sans doute un défi pour les promoteurs de politiques publiques, mais dont les effets seraient finalement peu perceptibles pour les citoyens. Les auteurs invalident largement cette hypothèse et démontrent que les dysfonctionnements du modèle communautaire entravent à ce point le développement des politiques publiques qu’il devient impératif de repenser, dans l’organisation du modèle communautaire, les termes de l’équilibre entre une forme de solidarité communautaire et la solidarité régionale. »

La réforme du Conseil d’État – Anno 2023

La récente réforme du Conseil d’Etat n’aura pas échappé aux praticiennes et aux praticiens du droit public. L’équipe de droit administratif de l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles ainsi que les éditions Larcier-Intersentia ne sont bien évidemment pas restées inactives face à cet évènement.L’ouvrage paru le 13 décembre, coordonné par Nicolas Bernard, Bruno Lombaert et Francois Tulkens, présente, de manière tant théorique que pratique, les principales nouveautés de la réforme. Il questionne aussi celle-ci de manière critique.Quant à son contenu, l’étude s’articule comme suit :Avant-propos par Bruno Lombaert et Francois TulkensChapitre 1, consacré au contexte de la réforme, par Arnaud Picqué et Nicolas BernardChapitre 2, consacré à la section de législation, par Louis LeboutteChapitre 3, consacré au référé, par Irène Mathy et Maxime VanderstraetenChapitre 4, consacré à la cassation administrative, par Maxime ChoméChapitre 5, consacré aux nouveaux délais de la procédure en annulation, par Matthieu de MûelenaereChapitre 6, consacré aux audiences par vidéoconférence et la suppression du prononcé en audience publique, par Leana Derard et Cédric RobinetChapitre 7, consacré à la décision réparatrice, par Lucie Vercheval et moi-mêmeAutrement dit, que du beau monde !
N’hésitez pas à vous procurer l’ouvrage via le site web des éditions Larcier : https://lnkd.in/gpEnVHsk

Norman Vander Putten commente l’affaire Klimaatzaak

Le 30 novembre, la Cour d’appel rendait sa décision au sujet de la retentissante « Klimaatzaak », qui marque un tournant en droit environnemental en Belgique. Le blog Vefassungblog – on matters constitutional publie l’analyse de Norman Vander Putten, chercheur post-doctoral FNRS au CIRC, et Matthias Petel, doctorant à l’UCLouvain et la Harvard Law School.

Vous en trouverez le texte complet ici : https://verfassungsblog.de/the-belgian-climate-case/

Nouvelle publication de Cécilia Rizcallah

Cecilia Rizcallah publie un nouvel article sur la protection des droits fondamentaux dans l’Espace de liberté de sécurité et de justice, dans la dernière livraison du Maastricht Journal of European and Comparative Law.

Intitulé « The principle of mutual trust and the protection of fundamental rights in the Area of Freedom, Security and Justice: A critical look at the Court of Justice’s stone-by-stone approach”, il vise à analyser de manière critique la jurisprudence récente de la Cour de justice à propos du principe de confiance mutuelle. Dans ce cadre, l’article propose une nouvelle méthode d’application de ce principe, davantage respectueuse de la protection des droits fondamentaux.

 

« Les grands arrêts belges en matière de religions et de philosophies » – nouvelle publication sous la co-direction de Frédéric Amez

Le mois de septembre a vu la sortie, chez Larcier de l’ouvrage collectif « Les grands arrêts belges en matière de religions et de philosophies », sous la co-direction de Frédéric Amez, membre du CIRC, Louis-Léon Christians (UCLouvain) et Stéphanie Wattier (UNamur). Nos membres Delphine de Jonghe, Xavier Delgrange, Matthias El Berhoumi, Hélène Lerouxel, Sébastien van Drooghenbroeck et Jogchum Vrielinck y signent de belles contributions.

« Les convictions religieuses et philosophiques bénéficient d’une garantie et d’une jurisprudence spécifiques qui s’appliquent à « toutes vues atteignant un certain degré de force, de sérieux, de cohérence et d’importance » : non pour les privilégier, mais pour prendre au sérieux ces traits de l’intégrité personnelle qui risquent aujourd’hui de « choquer, heurter ou inquiéter ». Dans un monde aux minorités multiples, la judiciarisation des contentieux de croyance acquiert une ampleur inédite.

Au moment où les grands systèmes juridiques européens se prononcent de plus en plus fréquemment sur ces contentieux, les droits nationaux conservent une large marge d’appréciation, au gré de leurs singularités et de l’explicitation de leurs propres pesées des droits fondamentaux. Tandis que la législation évolue lentement et difficilement sur bien des thématiques, les cours et tribunaux belges assument un rôle important pour préciser l’état du droit. Le présent ouvrage offre ce panorama des enseignements majeurs de la jurisprudence belge quant aux dimensions individuelles ou collectives, privées ou publiques, des contentieux religieux et philosophiques.

Cet ouvrage s’adresse à celles et ceux qui s’intéressent aux équilibres juridiques posés par les juges belges sur ces sujets, davantage qu’aux termes incertains et trompeurs de certaines polémiques médiatiques. »

Pour plus d’informations, rendez-vous sur la page de l’éditeur.