Publication : Repenser l’institution et la désinstitutionnalisation à partir du handicap – Isabelle Hachez et Nicolas Marquis (dir.)
Les Actes de la Conférence Alter 2022, qui invitaient à repenser l’institution et la désinstitutionnalisation à partir du handicap, sont désormais accessibles gratuitement en ligne, via le lien suivant :
https://books.openedition.org/pusl/29057?lang=fr
Co-dirigés par Isabelle Hachez et Nicolas Marquis, avec l’appui décisif de Chloé Daelman, cette recherche internationale et interdisciplinaire comptent plus de 1200 pages (en français et en anglais), 60 contributions et 160 participant·e·s – dont des circistes : Louis Trialle, Basil Gomez, Arnaud Piqué et Clémence Merveille. Issus des milieux académiques, culturels et associatifs et incluant des auteur·e·s aux profils et parcours diversifiés, les textes rassemblés ont en commun de penser l’inclusion et de lutter contre les formes inacceptables de ségrégation. Ils sont accueillis, sous un format original (alliant expertises croisées et empreintes artistiques), par les Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles. Plus précisément, deux formats sont disponibles via la plateforme OpenEdition : un format web, pour l’ouvrage en entier et pour chaque chapitre, et un format pdf téléchargeable pour l’ouvrage en entier et pour chaque chapitre, dans la mise en page travaillée avec les Ateliers Indigo (partenaire culturel de la Conférence) et l’équipe Bravas, via les onglets « PDF du livre » et/ou « PDF du chapitre ». Ce dernier format fera l’objet d’un tirage limité dans les semaines à venir.
L’équipe est très fière de voir aboutir ce travail de longue halène, ambitieux et sans concession. Nous les félicitons de tout cœur !
Publication : Cédric Robinet – « L’État fédéral peut-il aussi faire usage des « pouvoirs implicites » ? » JT 2024/05
Cédric Robinet est Juge au contentieux des étrangers et membre du CIRC. Le Journal des Tribunaux, dans son édition 2024/5, accueille son analyse de la question « L’État fédéral peut-il aussi faire usage des « pouvoirs implicites » ? »
Le texte complet est à lire ici :
https://jt.larcier-intersentia.be/publications/jt_2024-fr/jt_2024_5-fr/jt2024_5p76
Publication : « Le principe de standstill redéfini par la Cour constitutionnelle » – Isabelle Hachez et Daniel Dumont – JT 2024/01
Isabelle Hachez a co-signé un article publié début janvier dans le Journal des Tribunaux sur son sujet de prédilection. Elle nous en dit ces mots :
Trente ans après l’adoption de l’article 23 de la Constitution, quid de l’effectivité des droits économiques, sociaux et culturels et du principe de standstill (ou de non-régression) appelé à la garantir ? Le point avec Daniel Dumont (prof. de droit social à l’ULB) dans la foulée de l’arrêt n° 69/2023 de la Cour constitutionnelle. Merci au Journal des tribunaux de nous avoir ouvert ses colonnes dans sa livraison 2024/1 et bonne lecture !
L’article complet est à lire ici :
https://jt.larcier-intersentia.be/publications/jt_2024-fr/jt_2024_5-fr/jt2024_5p76
Félicitations à Laurie Losseau pour la sortie de son livre + soirée de présentation
« Bruxelles, région-capitale ingouvernable ? – Instrument de cohérence et palliatifs illégaux dans le droit des politiques publiques bruxelloises » est disponible depuis le 22 janvier chez Larcier-Intersentia : https://www.larcier-intersentia.com/fr/bruxelles-region-capitale-ingouvernable-9782807942332.html
Nous sommes ravis de vous inviter à la présentation de l’ouvrage :
Inscription : https://forms.office.com/e/KVEHhGmvC7
La réforme du Conseil d’État – Anno 2023
Norman Vander Putten commente l’affaire Klimaatzaak
Le 30 novembre, la Cour d’appel rendait sa décision au sujet de la retentissante « Klimaatzaak », qui marque un tournant en droit environnemental en Belgique. Le blog Vefassungblog – on matters constitutional publie l’analyse de Norman Vander Putten, chercheur post-doctoral FNRS au CIRC, et Matthias Petel, doctorant à l’UCLouvain et la Harvard Law School.
Vous en trouverez le texte complet ici : https://verfassungsblog.de/the-belgian-climate-case/
Nouvelle publication de Cécilia Rizcallah
Cecilia Rizcallah publie un nouvel article sur la protection des droits fondamentaux dans l’Espace de liberté de sécurité et de justice, dans la dernière livraison du Maastricht Journal of European and Comparative Law.
Intitulé « The principle of mutual trust and the protection of fundamental rights in the Area of Freedom, Security and Justice: A critical look at the Court of Justice’s stone-by-stone approach”, il vise à analyser de manière critique la jurisprudence récente de la Cour de justice à propos du principe de confiance mutuelle. Dans ce cadre, l’article propose une nouvelle méthode d’application de ce principe, davantage respectueuse de la protection des droits fondamentaux.
« Les grands arrêts belges en matière de religions et de philosophies » – nouvelle publication sous la co-direction de Frédéric Amez
Le mois de septembre a vu la sortie, chez Larcier de l’ouvrage collectif « Les grands arrêts belges en matière de religions et de philosophies », sous la co-direction de Frédéric Amez, membre du CIRC, Louis-Léon Christians (UCLouvain) et Stéphanie Wattier (UNamur). Nos membres Delphine de Jonghe, Xavier Delgrange, Matthias El Berhoumi, Hélène Lerouxel, Sébastien van Drooghenbroeck et Jogchum Vrielinck y signent de belles contributions.
« Les convictions religieuses et philosophiques bénéficient d’une garantie et d’une jurisprudence spécifiques qui s’appliquent à « toutes vues atteignant un certain degré de force, de sérieux, de cohérence et d’importance » : non pour les privilégier, mais pour prendre au sérieux ces traits de l’intégrité personnelle qui risquent aujourd’hui de « choquer, heurter ou inquiéter ». Dans un monde aux minorités multiples, la judiciarisation des contentieux de croyance acquiert une ampleur inédite.
Au moment où les grands systèmes juridiques européens se prononcent de plus en plus fréquemment sur ces contentieux, les droits nationaux conservent une large marge d’appréciation, au gré de leurs singularités et de l’explicitation de leurs propres pesées des droits fondamentaux. Tandis que la législation évolue lentement et difficilement sur bien des thématiques, les cours et tribunaux belges assument un rôle important pour préciser l’état du droit. Le présent ouvrage offre ce panorama des enseignements majeurs de la jurisprudence belge quant aux dimensions individuelles ou collectives, privées ou publiques, des contentieux religieux et philosophiques.
Cet ouvrage s’adresse à celles et ceux qui s’intéressent aux équilibres juridiques posés par les juges belges sur ces sujets, davantage qu’aux termes incertains et trompeurs de certaines polémiques médiatiques. »
Pour plus d’informations, rendez-vous sur la page de l’éditeur.