Entrées par CIRC

Publication de l’ouvrage sur les systèmes électoraux de la Belgique

La deuxième édition de l’ouvrage sur « Les systèmes électoraux de la Belgique », dirigé par Frédéric Bouhon et Min Reuchamps, vient d’être publiée. Avec des contributions de plusieurs membres du CIRC : Hugues Dumont: « Le concept de démocratie représentative: de Sieyès à la Constitution belge de 1831 » Sébastien van Drooghenbroeck et Marc Van der Hulst (avec […]

Publications de l’été 2018

S. VAN DROOGHENBROECK, « Le geste constitutionnel et la Convention européenne des droits de l’Homme, Les droits fondamentaux à la croisée des droits ». Mélanges en l’honneur de Frédéric Sudre, Paris, LexisNexis, 2018, p. 814-821. H. DUMONT et M. EL BERHOUMI, « Les formes juridiques fédératives d’association et de dissociation dans et entre les Etats », Droit et société, […]

Hugues Dumont participe au colloque « L’initiative citoyenne européenne »

Organisé par le centre du droit européen de l’Université Paris II Panthéon-Assas le 12 septembre 2018, cette journée d’étude aura pour objet de tenter de saisir la signification de ce mécanisme de l’initiative citoyenne européenne. N’est-elle qu’un instrument permettant d’associer, ne serait-ce qu’en apparence, la société civile au processus décisionnel ou incarne-t-elle une mutation de la […]

Colloque sur la modification constitutionnelle dans tous ses états

Du 18 au 20 avril, plusieurs membres du CIRC ont participé au colloque sur « La modification constitutionnelle dans tous ses états » au Palais de Académies. Organisé par le Centre de recherche sur l’Etat et la Constitution (CRECO- UCL) en collaboration avec l’Université de Laval, sous la direction de Patrick Taillon, Marc Verdussen et Dave Guénette, […]

Colloque sur les enjeux constitutionnels de la crise politique de l’été 2017

Le CIRC et le Centre de recherche sur l’Etat et la Constitution (CRECO – UCL) organisent un colloque consacré aux enjeux constitutionnels de la crise politique de l’été 2017. Ce colloque se déroulera le 23 février prochain à l’Université Saint-Louis à Bruxelles. Les turbulences politiques que la Wallonie, Bruxelles et la Communauté française ont traversées durant […]

Publication d’une contribution d’Eugénie d’Ursel sur la Convention d’Istanbul

Eugénie d’Ursel, assistante en droit constitutionnel et avocate au Barreau de Bruxelles, vient de publier un article dans la revue trimestrielle des droits de l’homme (1er janvier 2018, n°113)  intitulé : « La Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre les violences à l’égard des femmes: une révolution silencieuse? ». Cette contribution […]

Publication du commentaire collectif d’arrêt « La Cour constitutionnelle face au Pacte budgétaire européen: un arrêt sans intérêt? »

Le 28 avril 2016, la Cour constitutionnelle se prononçait sur les normes d’assentiment et de mise en œuvre du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire. Afin de commenter cet arrêt le CIRC a fait appel à la collaboration de douze de ses chercheurs aux expertises complémentaires. […]