Séminaire « Penser le handicap » du Projet interdisciplinaire Autonomicap (Lundi 26 octobre / Université Saint-Louis Bruxelles)

L’équipe du projet Autonomicap a le plaisir de vous convier au séminaire « Penser le handicap » qui se tiendra le lundi 26 octobre à l’Université Saint-Louis Bruxelles. 

Les intervenant.e.s Benoît Eyraud (Université Lyon 2), Antoine Masson(UNamur) et Isabelle Ville (EHESS) apporteront un regard rétrospectif sur leurs travaux en matière de handicap. L’objectif du séminaire sera de permettre aux chercheur.e.s de différentes disciplines d’enrichir leur connaissance des façons d’aborder cet objet d’étude et d’échanger sur les premières pistes de réflexion générées par la recherche ARC en la matière.

                                Programme détaillé sur le site web d’Autonomicap                                                                   

                

Le séminaire se déroulera de 14h à 18h à l’Université Saint-Louis – Bruxelles dans la Salle P02 le lundi 26 octobre 2020.

POUR ASSISTER A CE SEMINAIRE OU LE SUIVRE  A DISTANCE MERCI DE VOUS INSCRIRE EN CLIQUANT SUR CE LIEN
(inscription obligatoire dans les deux cas) 

Conclusions générales de l’ouvrage : « Les grands arrêts en matière de handicap », sous la direction de Isabelle Hachez et Jogchum Vrielink

« Dessine-moi des handicaps Dessine-moi une société », 

Vous trouverez ci-joint les conclusions de l’ouvrage « Les grands arrêts en matière de handicap », sous la direction de Isabelle Hachez et Jogchum Vrielink

Ccl° Grands arrêts handicap

LIVESTREAM et INSCRIPTIONS : La Charte a 20 ans : Regards croisés pour un anniversaire – The Charter Turns 20 : Exchanges of Views on an Anniversary

Toutes les informations sur la conférence et les liens pour le livestream sont disponibles ici.

Publication de l’ouvrage : « Le droit de négociation collective des travailleurs indépendants » sous la direction de Daniel Dumont, Auriane Lamine et Jean-Benoît Maisin

Les travailleurs et travailleuses indépendant·e·s du XXIe siècle disposent-ils et -elles du droit de négociation collective ?

Telle est la question, à l’évidence d’une grande actualité, au coeur du présent ouvrage dirigé notamment par notre collègue Jean-Benoît Maisin.

Pour l’instruire, une double démarche est déployée. Dans la première partie, les auteurs scrutent les corpus de droit supranational en vigueur (Organisation internationale du travail, Conseil de l’Europe, Union européenne), afin de les cartographier et de les articuler, à la recherche des droits syndicaux des travailleurs indépendants. Dans la seconde partie, des pratiques concrètes de mobilisation collective de travailleurs indépendants sont documentées, par le biais d’un certain nombre d’études de cas inscrites dans le contexte belge.

L’ouvrage s’adresse à tous les juristes, en particulier de droit du travail et de droit de la concurrence, mais aussi aux économistes et sociologues du travail, préoccupés par la structuration des rapports de travail dans la « nouvelle économie ». L’approche par cas d’étude retiendra également l’attention des praticiens des ressources humaines.

L’ouvrage est disponible ici.

 

 

 

Publication : « Les grands arrêts en matière de handicap », sous la direction de Isabelle Hachez et Jogchum Vrielink

L’accès à la justice des personnes en situation de handicap reste compliqué, et lorsqu’elles existent, les décisions rendues en la matière par les organes de contrôle belges et internationaux demeurent méconnues. D’où le parti pris par Isabelle Hachez et Jogchum Vrielink de les rassembler dans cet ouvrage collectif, en les organisant autour de neuf thématiques (le handicap à travers les sources du droit ; les définitions du handicap ; handicap et dignité ; handicap et égalité ; handicap et capacité juridique ; handicap et autonomie individuelle ; handicap et participation sociale ; handicap et vie privée ; handicap et lieux privatifs de liberté). Au total, l’ouvrage compte quarante auteurs (des universitaires, francophones ou néerlandophones, mais aussi des praticiens), trente commentaires de décisions – parfois aussi d’avis – afférentes aux thématiques retenues, ainsi que des conclusions générales capitalisant sur les enseignements livrés par les commentaires en lien avec les cinq questions adressées aux auteurs à l’entame de la recherche. Celle-ci souligne notamment le caractère pluriel du handicap, lequel recouvre des situations diverses – quoi que chacune unique – et fait l’objet, en droit belge, de définitions multiples, parfois éloignées des indications livrées par la Convention onusienne relative aux droits des personnes handicapées. Aussi est-ce en définitive la réalité belge du handicap – des handicaps – qui se dessine au fil des commentaires de l’ouvrage, avec, en arrière fond, les contours de ce que pourrait être une société inclusive : celle que la Convention onusienne nous demande d’inventer. Si la perspective adoptée est avant tout juridique, cette recherche collective devrait intéresser tout qui porte attention au champ du handicap et aux droits des personnes handicapées: avocats, magistrats, services publics, chercheurs mais aussi associations et acteurs de la société civile.

L’ouvrage peut être commandé ici.

 

Save the date – La Charte a 20 ans : Regards croisés pour un anniversaire – The Charter Turns 20 : Exchanges of Views on an Anniversary

 

Le CIRC co-organise un évènement d’envergure à l’occasion du 20ème anniversaire de la Charte des droits fondamentaux qui devrait se tenir le 9 octobre prochain à l’Institut Egmont.

Le Keynote speech sera délivré par le président de la Cour de justice Koen Lenaerts, et la liste des intervenants comprend notamment, outre plusieurs membres du CIRC, l’actuel juge belge à la Cour européenne des droits de l’homme Paul Lemmens, la professeure Justine Lacroix, Patrick Charlier, le co-directeur d’Unia ou encore le professeur Bruno De Witte qui s’était vu confier la Chaire Franqui l’année dernière par notre université.

Le nombre de places est limité en raison de la crise sanitaire, mais un live-stream va être organisé où les spectateurs auront l’occasion d’échanger directement avec les orateurs. Si vous êtes intéressés par l’évènement, vous pouvez vous inscrire ci-dessous et nous reviendrons vers vous le plus rapidement possible pour vous informer de la possibilité, ou non, d’assister en présentiel à l’évènement. 

Programme disponible ici.

Inscriptions

 

Défense de thèse de Cecilia Rizcallah: le principe de confiance mutuelle en droit de l’Union

Cecilia Rizcallah, doctorante du CIRC, présentera sa défense de thèse le 6 mars 2020 en vue de l’obtention du grade académique de docteure en sciences juridiques (USL-B – ULB). Sa thèse s’intitule « Le principe de confiance mutuelle en droit de l’Union européenne à l’épreuve d’une crise des valeurs. Du postulat à la méthode ». Rendez-vous à 15h à la salle des examens !

Promoteurs/rices : Sébastien Van Drooghenboreck et Emmanuelle Bribosia (Co-tutelle ULB – USL-B), réalisé avec un mandat d’aspirant FNRS.

Publication de l’ouvrage collectif « La légalité, un principe de la démocratie belge en péril »?

Le CIRC a célébré ce vendredi 14 février la sortie de l’ouvrage « La légalité, un principe de la démocratie belge en péril? ». Dirigé par Luc Detroux, Mathias El Berhoumi et Bruno Lombaert, cet ouvrage collectif de 898 pages fait le point sur la portée de la légalité dans les différentes branches du droit et revisite à frais nouveaux la doctrine constitutionnelle autour de cette exigence. Il propose également une réflexion sur la pertinence de ce principe aujourd’hui au regard des mutations de la démocratie parlementaire.

Pas moins de 23 membres du CIRC ont participé à la rédaction des 24 contributions qui composent l’ouvrage : Mathias El Berhoumi, Hugues Dumont, Sébastien Van Drooghenbroeck, Cecilia Rizcallah, Isabelle Hachez, Louis Triaille, Luc Detroux, Norman Vander Putten, Frédéric Amez, Pauline Lagasse, Marie Ruys, Célia Nennen, Laurence Vancrayebeck, Sophie Adriaenssen, Bruno Lombaert, Julian Clarenne, Nicolas Bernard, François Belleflamme, Jérémie Van Meerbeeck, Xavier Delgrange, Dries Van Eeckhoutte, Jogchum Vrielink

Colloque : « Proportionnalité, droits fondamentaux et juges » à Neuchâtel

 

Sébastien Van Drooghenbroeck et Cecilia Rizcallah interviendront, le 21 novembre prochain, au colloque « Proportionnalité, droits fondamentaux et juges » à l’Université de Neuchâtel. Leur intervention s’intitule : « Légalité et intangibilité de l’essence des droits : quelles balises pour le principe de proportionnalité dans la Charte des droits fondamentaux UE ? ».

 

Le programme complet est disponible ici : Programme_Colloque_Nov2019_UniNE

 

Colloque Gouvernement des juges : une accusation, une vertu et une analyse critique

Le professeur Sébastien Van Drooghenbroeck est invité à faire les conclusions du Colloque « Gouvernement des juges: accusation, vertu et analyse critique », organisé le jeudi 10 octobre 2019 (de 9h à 17h) à l’Université Libre de Bruxelles.

Dirigé par Manuella Cadelli et Jacques Englebert, ce colloque aura vocation à étudier à frais nouveaux le célèbre concept de « gouvernement des juges » à la lumière du contexte politique renouvelé dans le cadre duquel il est aujourd’hui invoqué. Il offrira également un regard critique sur l’office du juge.

Pour plus d’informations, téléchargez ici le folder informatif

Présentation du colloque : La notion de gouvernement des juges reproche de longue date aux acteurs du monde judiciaire qui contrarient les autres pouvoirs constitués, l’ambition de s’ériger en législateur et de violer le principe de la séparation des pouvoirs. 

Le soupçon est aggravé par le populisme qui dénonce le juridisme droits-de-l’hommiste du monde judiciaire singulièrement en droit pénal et en droit des étrangers, en le désignant comme ennemi des peuples. 

Certains constitutionnalistes écartent ce grief, décrivant au contraire le pouvoir judiciaire comme un acteur institutionnel habile, par la vertueuse disputatio qu’il impose aux gouvernants, à approfondir par le droit, le jeu démocratique entre les élections, au seul service des gouvernés. Les cours constitutionnelles ne sont-elles pas en première ligne pour jouer ce rôle essentiel ? 

Face à cette hubris supposée des juges, un recadrage autoritaire s’impose-il ? La véritable reprise en main de la sphère judiciaire par le pouvoir politique qui s’observe en Europe, au travers de cures d’austérité ou de réformes qui menacent son indépendance ne permet-elle pas de le penser ? L’on songe à l’exemple de la Turquie, paroxystique mais révélateur d’une tendance lourde qui marque désormais, à des degrés divers, les relations entre justice et politique. 

Ceci ne permet pas toutefois d’évincer l’analyse critique de l’office du juge proposée par la sociologie. La justice, spécialement pénale, ne constitue-t-elle pas systémiquement un formidable outil de gouvernement des masses au seul service de l’ordre établi et des puissances en place ? Et les avocats n’ont-ils pas régulièrement l’occasion de nourrir un avis sévère sur cette question tant le travail des juges serait souvent en deçà du besoin de justice de chaque justiciable que Simone Weil décrivait comme « ineffaçable au coeur de l’homme » ? 

Face à ces tensions, le New Management Public appliqué à la justice a-t-il renforcé cette fonction particulière exercée au service d’une démocratie pérenne ou au contraire validé une justice docile, expéditive et peu soucieuse d’humanisme ? 

À l’occasion des 40 ans de l’Association syndicale des magistrats, son conseil d’administration et l’Unité de droit judiciaire de l’ULB ont voulu affronter, au vu de son actualité et de son caractère essentiel dans l’équilibre démocratique, ce reproche constant du gouvernement des juges en tentant d’en proposer un approfondissement et une analyse critique. Fidèle à la doctrine de questionnement de l’ASM, la critique du fonctionnement de la justice du fait des juges n’a pas été évitée.