Publication de l’ouvrage « Redynamiser la lutte contre la discrimination », co-dirigé par Sébastien Van Drooghenbroeck et Jogchum Vrielink

Vu la persistance d’un niveau élevé de discrimination dans la société belge, il est plus que jamais nécessaire de réfléchir aux moyens d’améliorer l’effectivité de la législation anti-discrimination. Cet ouvrage entend contribuer à cet objectif.
Des chercheures y analysent les voies possibles pour adapter la législation à des problématiques émergentes comme la digitalisation de la société, exploiter les potentialités des tests de situation et mystery shopping, améliorer l’accès à la preuve et l’usage des modes non judiciaires de règlement des différends, déployer des incitations à ne pas discriminer, diversifier les sanctions, et développer des outils proactifs visant à promouvoir l’égalité et la diversité.

Plus d’information : https://intersentia.be/nl/shop/vakgebied/recht/mensenrechten/een-hernieuwde-impuls-voor-de-strijd-tegen-discriminatie-redynamiser-la-lutte-contre-la-discrimination.html

Publication de l’ouvrage « Les droits humains en temps de pandémie » co-dirigé par Sébastien Van Drooghenbroeck

La pandémie de Covid-19 a mis sous pression les gouvernements, les parlements, les juges et, bien sûr, les populations de tous les continents. Au nom de la lutte contre celle-ci, et à travers elle, les autorités publiques ont adopté une série de mesures exceptionnelles pour endiguer la propagation du virus. Ces mesures ont eu un impact significatif sur l’effectivité et la jouissance des droits humains, qu’ils soient civils, politiques, économiques, sociaux ou culturels. Les droits humains ont été à la fois le moteur et les victimes de la réaction des autorités dans la lutte contre la pandémie. Cette crise a constitué, dans toutes les sphères juridiques – nationales, européenne et internationale –, un laboratoire sans précédent pour interroger le point d’équilibre à atteindre entre droits rivaux, et questionner le rôle requis de la puissance publique.

Le présent ouvrage regroupe dix-sept contributions inédites, dont huit en anglais, élaborées par une vingtaine de spécialistes, juristes et politologues, originaires de différentes universités européennes. Elles sont réparties en quatre parties. La première porte sur le respect du principe de légalité dans l’adoption des mesures sanitaires. La deuxième concerne les acteurs et les effets des contrôles juridictionnels et politiques de ces mesures, ainsi que les controverses qui les ont agités. La troisième vise à rendre visibles les groupes vulnérables dont les droits économiques, sociaux et culturels ont été rognés par la crise. La quatrième se penche sur les mobilisations de la société civile durant la pandémie, en particulier l’effet de celle-ci sur le droit à la libre expression et celui de manifester.

L’ouvrage développe une approche interdisciplinaire et place à l’avant-plan les dimensions internationale, européenne et comparative des problématiques traitées. Il s’adresse aussi bien aux universitaires qu’à toutes celles et ceux qui cherchent à développer une compréhension plus fine du rôle des droits humains en période de crise : responsables politiques, journalistes, organisations de défense des droits humains, membres du grand public.

Plus d’informations ici : https://www.larcier.com/fr/les-droits-humains-en-temps-de-pandemie-2023-9782807931725.html

Evènement AutiMusée avec l’artiste Crushsion et Josef Schovanec – 23 février 2023 à l’Université Saint-Louis

Le 23 février 2023, Josef Schovanec sera des nôtres, accompagné de l’artiste Crushsion, dans le cadre du projet AutiMusée qui, exceptionnellement, se déplacera du Musée-L de l’UCLouvain, son point d’ancrage habituel, à l’OM de l’USL-B. Ce projet est soutenu par la Fondation Roi Baudouin et porté par Josef Schovanec (Docteur en philosophie, écrivain, chroniqueur et membre de la cellule PEPS de l’UCLouvain) et Murielle Sack (responsable de la cellule PEPS de l’UCLouvain). Le concept ? Présenter les œuvres d’un artiste en situation de différence par le biais d’un dialogue entre l’artiste et Josef, impliquant aussi des étudiant·e·s, à besoins spécifiques ou non, et le public. Quel artiste ? Crushsion (https://www.crushsion.com) qui nous arrivera en train de Suisse où il expose ses œuvres dans la galerie « Syndrome artistique ».
 
La formule se veut informelle et conviviale. Décapante, on peut déjà penser qu’elle le sera aussi 😉 A vos agendas, donc, et en nos murs le 23.02.2023 pour partager, ensemble, un moment hors norme ! Accès gratuit, mais inscription obligatoire avant le 17 février. Moyennant inscription, n’hésitez pas à venir accompagné·e·s.
 
Déroulé
18.30-19.30 : accueil et drink autour de six œuvres de l’artiste dans le lobby (1er étage de l’OM, accessible par ascenseur)
19.30 : conférence à l’OM10 (durée entre 1h et 1h30)
Adresse: Université Saint-Louis-Bruxelles, rue de l’Ommegang, 6, 1000 Bruxelles
Inscription obligatoire mais gratuite, avant le 17 février, via le lien suivant: autimusee@gmail.com

Julian Clarenne a défendu sa thèse de doctorat

Le 16 décembre 2022, le centre de recherches était en fête, avec l’aboutissement d’une nouvelle thèse de doctorat en son sein. Julian Clarenne a en effet défendu sa thèse « Délibérer au Parlement. Le droit parlementaire, instrument du renouveau de la démocratie représentative ? », menée sous la direction de Mathias El Berhoumi. Le jury était composé de Hugues Dumont, Céline Romainville, Patricia Popelier, Olivier Rozenberg, sous la présidence de Pierre-Olivier de Broux. Cette journée fut aussi l’occasion de rendre hommage au regretté Marc Van der Hulst, qui faisait partie du comité d’accompagnement. Il nous manquera terriblement, tant pour ses qualités humaines que scientifiques.
Dans la foulée de cet événement, le centre de recherches tiendra un séminaire en ligne avec le CRIDAQ (centre de recherches de l’Université de Laval) le 20 janvier prochain, pour discuter ses conclusions. Vous trouverez plus d’infos en cliquant ici.

Audition de Hugues Dumont sur les mécanismes de formation du gouvernement fédéral

Ce mardi 7 décembre, le professeur Hugues Dumont a été auditionné par la commission de la Constitution et du Renouveau institutionnel de la Chambre, dans le cadre de l’établissement d’un rapport introductif d’initiative parlementaire concernant les mécanismes de formation du gouvernement fédéral. L’audition est a revoir ici (à partir de 51 minutes 47). Un rapport, réalisé en collaboration avec Jonathan Renaux et Laure De Man, a été remis aux députés et fera probablement l’objet d’une publication ultérieure.

Défense de thèse de Julian Clarenne, le vendredi 16 décembre

Nous avons le plaisir de vous annoncer la défense de thèse de Julian Clarenne, le vendredi 16 décembre, à 15h30.
Réalisée sous la promotion du professeur Mathias El Berhoumi, sa thèse s’intitule « Délibérer au Parlement. Le droit parlementaire, instrument du renouveau de la démocratie représentative ? »
Si vous souhaitez assister à la défense, veuillez vous inscrire en cliquant ici.

Rentrée du CIRC – Mise au vert septembre 2022

Les 16 et 17 septembre dernier, l’équipe du CIRC s’est réunie pour une mise au vert conviviale, d’autant plus appréciable qu’elle a lieu après deux années marquées par les confinements  successifs et le travail collaboratif à distance.

Rien de tel que des retrouvailles « en présentiel » pour échanger autour des projets de l’année 2022/2023 qui s’annonce riche en publications et évènements !

 

Hugues Dumont auditionné par le Sénat sur la sonnette d’alarme idéologique et philosophique

Le professeur Hugues Dumont a été auditionné le 10 juin 2022 dans le cadre des travaux de la commission sénatoriale des Affaires institutionnelles sur l’établissement d’un rapport d’information concernant la procédure de la sonnette d’alarme idéologique et philosophique.

Son audition est à revoir en replay en cliquant ici.

Publication du numéro du répertoire pratique de droit belge sur les principes de la répartition des compétences

Dirigé par Mathias El Berhoumi et Sébastien Van Drooghenbroeck, le numéro du répertoire pratique de droit belge sur les principes de la répartition des compétences vient de paraitre chez les éditions Larcier. Issu d’une initiative du CIRC, ce projet a réuni un grand nombre de membres du centre de recherche : Nicolas B. Bernard, Pierre-Olivier de Broux, Luc Detroux, Mathias El Berhoumi, Laurie Losseau, Youri Mossoux, Cécile Pietquin, Marie Ruys, Romain Vanderbeck, Sébastien Van Drooghenbroeck Norman Vander Putten, Dries Van Eeckhoutte. Préfacé par Hugues Dumont, l’ouvrage associe également des chercheurs et chercheuses d’autres universités, de part et d’autre de la frontière linguistique. Il est enrichi de l’expérience pratique de ses auteurs, acquise entre autres au barreau, au Conseil d’État, à la Cour constitutionnelle ou dans la fonction publique. Il s’adresse au monde académique, aux avocats, aux magistrats et aux fonctionnaires, mais aussi aux décideurs politiques et aux plumes des réformes de l’État qui s’apprêtent à en écrire le septième chapitre.

Il y a presque trente ans – le 5 mai 1993 – la Constitution belge était modifiée pour affirmer une réalité dont les premières pierres avaient été posées une vingtaine d’années plus tôt : « La Belgique est un État fédéral ». Les réformes qui ont conduit à cette reconnaissance, et celles qui lui ont succédé, ont engendré un système de répartition des compétences complexe et baroque. Nul n’oserait affirmer qu’il répondait à des plans parfaitement préétablis. Si quelques principes apparaissent entre les lignes de la Constitution et des lois spéciales, ils le doivent moins au souffle de leurs auteurs qu’à l’esprit de système de ses interprètes.

Le présent ouvrage est dédié à l’exposition et l’analyse critique de ces principes, qu’ils concernent la répartition des compétences proprement dite ou l’exercice des compétences réparties, à la lumière des travaux doctrinaux et des enseignements jurisprudentiels les plus récents. Les développements et controverses occasionnés par la gestion de la crise du COVID-19 y occupent une place de choix.

Pour vous procurer l’ouvrage, cliquez-ici.

 

 

Hugues Dumont publie un essai sur « Le Covid-19: quels défis pour les Etats et l’UE? »

L’essai « Le Covid-19: quels défis pour les Etats et l’Union européenne ? » rédigé par Hugues Dumont vient de paraitre chez Bruylant. Cet ouvrage de théorie de l’Etat propose une analyse de la lutte contre la pandémie du Covid-19 comme un révélateur des forces et des faiblesses des États membres de l’Union européenne et l’Union elle-même. À partir d’une réflexion sur ce que les droits humains et la souveraineté signifient aujourd’hui, respectivement pour les États et pour l’Union, face aux défis des insécurités non seulement sanitaires, mais aussi géopolitiques, environnementales et économiques, il avance aussi quelques pistes concrètes pour renforcer l’intégration européenne sans méconnaître la résilience des nations qui en demeurent les piliers.

Au fil de 8 chapitres, le professeur Dumont aborde autant la questions passionnantes que celle des états d’exception, des fonctions de l’État, de la délibération démocratique, de la souveraineté territoriale des États, de la gouvernance mondiale, de l’État post-moderne…

L’ouvrage est à commander sur le site de Larcier.