Présentation d’ouvrage : Délibérer au Parlement – Julian Clarenne – 18 avril

La réforme du Conseil d’État – Anno 2023

La récente réforme du Conseil d’Etat n’aura pas échappé aux praticiennes et aux praticiens du droit public. L’équipe de droit administratif de l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles ainsi que les éditions Larcier-Intersentia ne sont bien évidemment pas restées inactives face à cet évènement.L’ouvrage paru le 13 décembre, coordonné par Nicolas Bernard, Bruno Lombaert et Francois Tulkens, présente, de manière tant théorique que pratique, les principales nouveautés de la réforme. Il questionne aussi celle-ci de manière critique.Quant à son contenu, l’étude s’articule comme suit :Avant-propos par Bruno Lombaert et Francois TulkensChapitre 1, consacré au contexte de la réforme, par Arnaud Picqué et Nicolas BernardChapitre 2, consacré à la section de législation, par Louis LeboutteChapitre 3, consacré au référé, par Irène Mathy et Maxime VanderstraetenChapitre 4, consacré à la cassation administrative, par Maxime ChoméChapitre 5, consacré aux nouveaux délais de la procédure en annulation, par Matthieu de MûelenaereChapitre 6, consacré aux audiences par vidéoconférence et la suppression du prononcé en audience publique, par Leana Derard et Cédric RobinetChapitre 7, consacré à la décision réparatrice, par Lucie Vercheval et moi-mêmeAutrement dit, que du beau monde !
N’hésitez pas à vous procurer l’ouvrage via le site web des éditions Larcier : https://lnkd.in/gpEnVHsk

DEFIDEM – un nouveau réseau international pour l’étude de la démocratie participative

Sébastien van Drooghenbroeck, Hugues Dumont, Mathias El Berhoumi, Julian Clarenne, Antoine Herinckx et Cécile Jadot participent au projet Les défis d’une participation accrue des citoyens au fonctionnement des institutions : entre développement d’une culture participative et démocratisation des démocraties (DEFIDEM), dont le financement a été accepté en novembre 2023 par le CNRS (France) pour les 5 années à venir. Félicitations aux initiateur·ices du projet et à ses membres !

Le réseau rassemble nos chercheurs et ceux de nombreuses autres universités (européennes et extra-européennes), pour la constitution d’un groupe de recherche sur la démocratie participative, sous la direction de Marthe Fatin-Rouge Stefanini. Il a vocation à permettre les rencontre et la constitution de liens durables afin de déposer à plus long terme des projets de plus grande envergure, tels que les projets européens.

Conférences de Pierre Rosanvallon, les 23 et 24 mars 2023

Les 23 et 24 mars 2023, l’UCLouvain et l’Université Saint-Louis Bruxelles auront la chance d’accueillir Pierre Rosanvallon pour un programme riche de cours et de conférences. Il sera notamment l’invité de l’équipe du PDR-FNRS Les institutions en quête de confiance, projet de recherche conduit par Céline Romainville, Mathias El Berhoumi, Frédéric Bouhon, Julian Clarenne et Léna Géron.

Pierre Rosanvallon, est historien, titulaire de la Chaire d’Histoire moderne et contemporaine du politique au Collège de France. Ses travaux portent principalement sur l’histoire de la démocratie et du modèle politique français, sur le rôle de l’État et la question de la justice sociale dans les sociétés contemporaines.

Il est, aujourd’hui, l’un des principaux théoriciens de la démocratie.
En savoir plus.

Dans le cadre de ce cycle, deux conférences « grand public » sont organisées.

Jeudi 23 mars (17h30-19h30): Grande conférence – Les épreuve de la vie

Le jeudi 23, Pierre Rosanvallon donnera, à Louvain-la-Neuve une grande conférence publique sur le thème de son dernier ouvrage  « Les épreuves de la vie. Comprendre autrement les Français » (2021) où il décrypte les mouvements sociaux des dernières années (gilets jaunes, #metoo, etc.).

Il propose des outils pour comprendre la fracture politique et comment la société d’aujourd’hui, en affrontant ses épreuves vécues de mépris, d’injustice, des discriminations et d’incertitudes, réagit aux événements et peut produire du commun. Pour Pierre Rosanvallon, «Les épreuves dessinent la carte du social», et les émotions qui en résultent font émerger des communautés d’expériences.

Discutant·e·s : Jean de Munck (sociologue, UCLouvain), Céline Nieuwenhuys (Secrétaire générale, Fédération des Services sociaux) et Felipe Van Keirsbilck (Secrétaire général, Centrale Nationale des Employés, CSC)

Adresse | Louvain-la-Neuve, Auditoire Socrate (10 ou 11), Place Cardinal Mercier, 1348 Louvain-la-Neuve

Entrée libre – Inscription préalable en ligne requise en cliquant ici.

Vendredi 24 mars (14h30-17h): Conférence-débat – Le bon gouvernement. Confiance et responsabilité en démocratie

La conférence-débat (Bruxelles) sera l’occasion d’une discussion de son ouvrage «  Le bon gouvernement  » (2015), dans lequel il appréhende à frais nouveaux les conditions de l’action gouvernementale et les rapports entre gouvernants et gouvernés. Dépassant la démocratie d’autorisation centrée sur les caractéristiques du « droit de gouverner » confié par l’élection, la démocratie d’exercice renvoie aux règles et aux comportements qui articulent l’exigence démocratique à la réalité de la prédominance du pouvoir exécutif. Dès lors que la démocratie n’est pas seulement un régime, mais également un gouvernement, elle doit « se définir par un mode d’exercice du pouvoir qui lui soit propre ». Partant de la centralité de l’activité du pouvoir exécutif et de ses qualités, Pierre Rosanvallon définit cette démocratie d’exercice comme une démocratie d’appropriation et une démocratie de confiance.

Discutant·e·s : Hugues Dumont (constitutionnaliste, Université Saint-Louis), Vincent de Coorebyter (philosophe et politologue, ULB), Céline Romainville (constitutionnaliste, UCLouvain).

Animation du débat : Bertrand Henne (La Première).

Adresse | Bruxelles, Flagey (studio 1), Place Sainte-Croix, 1050 Ixelles

Entrée libre – Inscription préalable en ligne requise en cliquant ici.

 

 

Publication de l’ouvrage « Le Parlement fédéral. Composition, organisation et fonctionnement »

« Le Parlement fédéral. Composition, organisation et fonctionnement » vient de paraitre dans la collection Bibliothèque de droit public de Larcier. Cet ouvrage épais de 762 pages est le fruit de la traduction, par Julian Clarenne (chercheur au CIRC), du manuel de référence du droit parlementaire fédéral publié par Marc Van der Hulst (greffier de la Chambre et chercheur associé au CIRC) et Koen Muylle en 2017 (« Het federale Parlement. Samenstelling, organisatie en werking »).

Avec ses milliers de références à des cas d’application, des précédents, de la jurisprudence et de la doctrine, ce manuel descriptif constitue le point de départ idéal de recherches plus approfondies sur le droit parlementaire fédéral belge. Il fait état de l’ensemble des réformes inhérentes ou consécutives à la sixième réforme de l’État, que ce soit en ce qui concerne la composition du Sénat, de la procédure législative, ou encore les règles relatives aux dépenses électorales et au financement des partis politiques.

Pour commander l’ouvrage, cliquez ici.

 

Moot Court en droit constitutionnel – Edition 2017

L’édition 2017 du Moot Court en droit constitutionnel, organisé à l’initiative de S. Van Drooghenbroeck, débute cette semaine.

Ce Moot Court a la particularité d’être bilingue, et d’être ouvert, non seulement à des étudiants de Master, mais aussi à des étudiants de Bachelier en droit.  
Il comprend une phase écrite (décembre 2016 – mars 2017) et une phase orale (21 avril 2017), organisée au Conseil d’État. 

Le cas fictif servant de base au Moot Court soulève la question de la compatibilité d’un acte à caractère législatif avec une ou plusieurs normes de référence de la Cour constitutionnelle. Cette question peut survenir, soit dans le cadre d’un renvoi préjudiciel, soit dans le cadre d’un recours annulation. Le cas fictif combine les questions de Droit constitutionnel institutionnel et de Droit des droits de l’Homme.

 

Plus d’informations ici