Entrées par CIRC

Réaction de Julian Clarenne et Cecilia Rizcallah à la carte blanche « Le retour à l’Etat de droit est une urgence absolue »

Postée sur Twitter, voici la réaction de Julian Clarenne (chercheur en droit parlementaire et membre du Circ) et Cecilia Rizcallah (Professeure invitée à l’Université Saint-Louis, et chargée de recherches FNRS en droit européen des droits fondamentaux) à la carte blanche « Le retour à l’État de droit est une urgence absolue » (LaLibre, 14/10/2020) « Avec tout […]

Le professeur Sébastien Van Drooghenbroeck entendu par la commission spéciale covid-19 du Parlement bruxellois

Ce jeudi 1er octobre, la commission spéciale du Parlement de Bruxelles-Capitale chargée d’évaluer la gestion du Covid-19 par le gouvernement bruxellois a entendu le Professeur Sébastien Van Drooghenbroeck. Il a réalisé un exposé sur la répartition des compétences en matière de santé et de sécurité au sens large, afin d’aider les députés à baliser leurs travaux […]

Passage de flambeau à la présidence du CIRC

Lors de la réunion de rentrée du CIRC, Isabelle Hachez et François Tulkens ont officiellement pris leurs fonctions en tant que nouveaux co-présidents du centre de recherche. L’occasion de remercier Hugues Dumont, créateur du centre (autrefois centre de droit de la culture), pour toutes ces années consacrées à faire rayonner la recherche interdisciplinaire en droit […]

Le droit constitutionnel à l’épreuve du COVID-19. Billet de Julian Clarenne et Céline Romainville (2/2)

Dans ce deuxième billet sur la situation constitutionnelle belge à l’épreuve du COVID-19 publié sur le Blog français Jus Politicum, Julian Clarenne et Céline Romainville reviennent sur l’attribution des pouvoirs spéciaux aux différents exécutifs du pays et sur l’évolution du contrôle parlementaire en contexte de confinement et de distanciation sociale. Ce billet est à lire en […]

Le droit constitutionnel à l’épreuve du Covid-19. Billet de Julian Clarenne et Céline Romainville (1/2)

Julian Clarenne (doctorant au CIRC) et Céline Romainville (professeure à l’UCLouvain, CRECO) publient sur le Blog français Jus Politicum un premier billet sur la situation constitutionnelle belge face à la crise sanitaire qui touche la planète en ce moment. Dans cette contribution, les auteurs reviennent sur la première séquence de cette crise, à savoir l’adoption […]

Quel contrôle parlementaire des pouvoirs spéciaux en période de confinement? Carte blanche de Julian Clarenne

Dans une carte blanche publiée le vendredi 27 mars 2020 sur le site du Soir, Julian Clarenne, doctorant en droit parlementaire et membre du CIRC, décode la manière dont les différentes assemblées parlementaires s’organisent pour exercer leurs missions durant cette crise du coronavirus. Alors que les réunions physiques sont de plus en plus rares, comment […]

Article de Cecilia Rizcallah et Victor Davio sur l’article 19 du TUE

Cecilia Rizcallah et Victor Davio, tous deux membres du CIRC, viennent de publier un article sur les potentialités de l’article 19 du TUE pour protéger l’indépendance de la justice au sein des Etats membres. Intitulé « L’article 19 du Traité sur l’Union européenne: sésame de l’Union de droit », celui-ci vient de paraître dans la dernière livraison de la Revue trimestrielles […]

Défense de thèse de Cecilia Rizcallah: le principe de confiance mutuelle en droit de l’Union

Cecilia Rizcallah, doctorante du CIRC, présentera sa défense de thèse le 6 mars 2020 en vue de l’obtention du grade académique de docteure en sciences juridiques (USL-B – ULB). Sa thèse s’intitule « Le principe de confiance mutuelle en droit de l’Union européenne à l’épreuve d’une crise des valeurs. Du postulat à la méthode ». Rendez-vous à 15h […]

Commentaire du jugement Chodiev c. Gilkinet sur l’irresponsabilité parlementaire. Par Julian Clarenne

Par un jugement du 19 juin 2019, le Tribunal de première instance de Namur a rejeté une action en indemnisation introduite à l’encontre du député fédéral Georges Gilkinet, pour des propos prétendument diffamatoires qu’il aurait notamment tenus dans le contexte de l’enquête parlementaire « Kazakhgate », au motif que ces propos étaient couverts par l’irresponsabilité parlementaire. Cette […]